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Marchés publics

 

 Instruction interne pour l'organisation de la commande publique. mis à jour mars 2010

 

 

Année 2010

 

Travaux divers de construction et de réparation de réseau d'assainissement, de génie civil et de petite maçonnerie

 

Avis / Acte d'engagement / Bordereau des prix / CCTP / Règlement Consultation

 

Année 2011

         

   -           - kljkDCE Déléguation de Service Public: Exploitation du service public d'assainissement non collectif (2011)

         ( SPANC)      
        

Avis de publicité / Réglement de la consultation /  Cachier des charges / Bordereau des prix / Réglement SPANC

 

 

Concours restreint de maîtrise d’œuvre sur  "esquisse " selon la loi MOP pour la construction d’un centre culturel (2011)

Avis centre culturel Avis rectificatif /  Avis du BOAMP

 

Année 2012 

 

Opération fabrication, livraison et installation de 4 DFCI sur le territoire de Casinca de 30 m2 (2012)

Avis / RC

 

 

Opération de contrôles des réseaux: contrôle de compactage, inspection visuelle et télévisuelle, épreuves d'étanchéité (2012)

Avis / AE / RC / CCAP / CCC / marché de prestationsCCTP / Annexe CCTP

 

 

Année 2013

 

Maîtrise d’œuvre partielle pour la restauration des espaces naturels et l’aménagement de l’accueil du public sur le site Natura 2000 de Tanghiccia commune de Lucciana

Avis / Acte d'engagement / Estimation / Programme / Réglement de la consultation

 

 

Extension des réseaux et amélioration du système d'assainissement des eaux usées

Mission de maîtrise d’œuvre pour la construction d’une unité de traitement biologique des graisses, d’un système de réception et de comptage des matières de vidange et mise en place d’une installation d’autosurveillance des réseaux
 

D.C.E

 

Collecte des bornes d'apport volontaire

Collecte des bornes de 3 et 4 m3 destinées à la collecte du Verre, des Journaux-Magazines-Revues-Papiers et des Emballages ménagers

Avis / D.C.E

Année 2014

Achat d'un véhicule de collecte de déchets à chargement arrière, benne tasseuse de 12m3. 

 

Avis  / Acte d'engagement / CCP / DC1 / DC2 / RC

 

 

Mission d'Assistance pour la sortie du contrat de Délégation de Service Public d'assainissement collectif et l'accompagnement pour une nouvelle procédure de DSP.

 

Avis / Acte d'engagement / CCP - RC / DC1 / DC2 

 

Mission d’Assistance pour l’élaboration d’un schéma de mutualisation des services à l’échelle du territoire communautaire

Avis / Acte d'engagement / CCP-RC / DC1 / DC2

 

Fourniture de bacs à Ordures ménagères

Lot 1 : Fourniture de bacs à Ordures Ménagères de 1000 litres

Lot 2 : Fourniture de bacs à Ordures Ménagères de 660 litres

Avis / Acte d'engagement lot 1 / Acte d'engagement lot 2 / CCP /  RC /  DC1/ DC2 

 

Collecte et transport des déchets ménagers et assimilés

Avis / Acte d'engagement/ Bordereau des prix / CCAP / CCTP / RC  / DC1/ DC2 

 

Année 2015

 

Marché de travaux relatif  à l'extension des réseaux et amélioration du système d'assainissement des eaux usées

Réhabilitation d'un réseau de collecte au village de Venzolasca.

Avis / AE  / CCAP/ CCTP / Bordereau de prix / Estimation prévisonelle / Déclaration travaux / Pièces dessinées / RC

 

Mission d'Assistance pour l'élaboration d'un schéma de mutualisation des services à l'échelle du territoire communautaire

Avis / AE /  CCP - RC /  DC1 / DC2

 

Fourniture et livraison de titres restaurant

Avis / AE - CCP / RC / DC1 / DC2

 

 Marché de travaux à bons de commande pour la réalisation de travaux divers de construction et réparation de réseaux d'assainissement, de génie civil et maçonnerie liés au réseau d'assainissement.

Avis / AE / BP / CCAP / CCTP / RC / Pièces dessinées

 

 Marché de travaux à bons de commande pour la réalisation de travaux divers de génie civil et maçonnerie liés aux aménagements des points d'installation de collecte des déchets.

Avis / AE / BP / CCAP / CCTP / RC / Pièces dessinées

 

Gestion du service d'assainissement collectif de la Communauté de communes de la Casinca

Avis / RC / Projet de Contrat / BPU / Inventaire / Plans / RAD 2012 / RAD 2013 / RAD 2014 / Arrêté STEP / Données autosurveillance / Personnel / Assiette de facturation / Fichier abonnés

 

Mission de Maîtrise d’œuvre et d’assistance à Maîtrise d’ouvrage pour le renforcement de la collecte sélective sur le teritoire intercommunal.

Avis / AE / CCAP / RC / Programme de travaux

 

 Mission de maîtrise d’œuvre pour la conception et le suivi des travaux de construction du nouveau siège de la Communauté des Communes de la Casinca

Avis / RC

 

Liste des marchés conclus en 2015

 

Année 2016

Travaux d'aménagement  de conteneurs semi-enterrés pour la collecte des déchets recyclables.

Avis /  AE / BP / CCAP / CCTP / DE /  RC

 

 Accès libre des administrés des sept communes de Casinca à un site de déchèterie – stockage et valorisation. 

Avis / AE / CCATP / RC

 

   Réalisation de travaux divers de construction et réparation de réseaux d'assainissement, de génie civil et maçonnerie liés au réseau d'assainissement.

Avis / AE / CCAP / CCTP / BP / RC / Pièces dessinées

 

 Extension des réseaux et amélioration du système d’assainissement des eaux usées de la Casinca - Réalisation d'un réseau de collecte au lieu-dit "Campu d'Arrietu – Route d'Orezza"

Avis / RC

Lot n°1 : Réseaux gravitaires et de refoulement

AE / CCAP / CCTP / BP / EP/

Pièces dessinées / Projet réseaux sur cadastre Projet accès Poste de refoulement /

Déclarations de travaux

 

 Lot n°2 : Poste de refoulement

AE / CCAP / CCTP / BP / EP/

Pièces dessinées / Plan Poste de refoulement sur plan topographique / Récépissé de déclaration

 

 Marché de prestations de service relatif aux examens préalables à la réception des travaux d'extension des réseaux et amélioration du système d’assainissement des eaux usées de la Casinca, réalisation d'un réseau de collecte au lieu-dit "Campu d'Arrietu – Route d'Orezza" sur la Commune de Penta di Casinca.

AvisAE / CCAP / CCTP EP/ RCPièces dessinées / Réseaux sur cadastre

 

Réalisation d'un poste et d'une canalisation de refoulement au lieu-dit "Nigoroso" sur la commune de Penta di Casinca.

 

AAPC / AE / CCAP / CCTP / BP / EP / RC/ Pièces dessinées / Déclarations de travaux.

 

Reconstruction d'un poste et pose d'une canalisation de refoulement au lieu-dit "Hôtel San Pellegrino" sur la Commune de Penta di Casinca.

 

AAPC / AE / CCAP / CCTP / BP / EP / RC / Pièces dessinées / Déclarations de travaux

 

Année 2017


 Accès libre des administrés des sept communes de la Casinca à un site de déchèterie - stockage et valorisation

 

AAPC / AE / CCATP / BPU /  DQE / RC / Tableaux tonnages 2014-2015-2016

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